Annick Ducrocq
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Annick DUCROCQ
(Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle)
suppléante
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
2° Au titre des producteurs de véhicules
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
TREP2003471S
(source BODD)
nomination
21 Mai 2020
21/05/2020
De:
Annick DUCROCQ
(Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle)
suppléante
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
2o Au titre des producteurs de véhicules
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1702787S
(source BODD)
nomination
10 Mars 2017
10/03/2017
De:
Annick DUCROCQ
suppléante, représentant la Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle (CSIAM)
Objet:
membres de la formation de filière des véhicules hors d'usage (VHU)
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
Formation de filière des véhicules hors d'usage (VHU)
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1701954A
(source BODD)
nomination
25 Février 2017
25/02/2017
De:
Annick DUCROCQ
membre suppléant, représentant la Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
9°
représentants des entreprises et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000033897895
(source JORF)
nomination
21 Janvier 2017
21/01/2017
De:
Annick DUCROCQ
(Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle)
suppléante
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhi cules hors d'usage
Au titre des représentants de l'État
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1329629S
(source BODD)
nomination
10 Janvier 2014
10/01/2014